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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE


Les présentes conditions générales de vente sont émises par :

VAPOSTORE
Société à responsabilité limitée
Capital : 100.000€
Siège social : 47 allée du Clos des Charmes 77090 Collegien (France)
RCS : 751 888 769 (RCS de Meaux)
Téléphone : 01 64 80 54 38
Contact mail : contact@vapostore.com
N° TVA intracommunautaire : FR92 751888769

Toute correspondance à l’égard de VAPOSTORE se fera auprès des coordonnées ci-dessus énoncées.


ARTICLE 1 - OBJET

Les présentes Conditions Générales de Ventes ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des biens proposés (cigarettes électroniques, e-liquides et accessoires), sur le site internet www.vapostore.com, par VAPOSTORE :

  • aux consommateurs majeurs dans leur pays de résidence,
  • aux non-professionnels majeurs dans leur pays de résidence.

Ces deux catégories de personnes sont regroupées ci-après dans la dénomination « Client ».


ARTICLE 2 – DOCUMENTS CONTRACTUELS

Le contrat conclu entre le Client et VAPOSTORE est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique croissant :

  • les présentes conditions générales de vente ;
  • le contrat et les éventuelles conditions particulières.

Aucun autre document, et en particulier d’éventuelles conditions générales ou particulières d’achat émises par le Client, ne saurait avoir valeur contractuelle et ces documents, mêmes portés à la connaissance de VAPOSTORE, sont à ce titre inopposables à VAPOSTORE, sauf acceptation expresse et écrite de VAPOSTORE de leur intégration dans le champ contractuel.
En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Les conditions générales applicables à une commande et que le Client accepte expressément en passant commande sur le site internet www.vapostore.com, sont celles figurant sur ledit site internet au jour de la commande du Client, et que le Client déclare avoir consultées et acceptées préalablement à sa commande. Ces conditions générales de vente demeurent applicables jusqu’à la parfaite exécution du contrat de vente de produits par VAPOSTORE au Client et l’extinction des garanties légales et commerciales.

Le fait que VAPOSTORE ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation de sa part à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.


 ARTICLE 3 – INFORMATION PRECONTRACTUELLE

Le Client reconnaît avoir reçu ou pu consulter, préalablement à sa commande de produits sur le site internet www.vapostore.com, les documents suivants :

  • les présentes conditions générales de vente,
  • la notice d’information mentionnant les caractéristiques du bien, le prix du bien, la date ou le délai dans lequel VAPOSTORE (ou tout tiers mandaté pour cela par VAPOSTORE) livrera le bien, les éventuels frais de livraison et la disponibilité des éventuelles pièces détachées.

Le Client reconnaît avoir été en mesure de poser toute question à VAPOSTORE et VAPOSTORE s’est tenue à sa disposition pour y répondre.


ARTICLE 4 – PRISE DE COMMANDE

Toute commande du Client, pour être valable, doit être établie sur les bons de commande de VAPOSTORE ou directement sur le site internet www.vapostore.com.

VAPOSTORE refuse de vendre aux personnes mineures dans leurs pays de résidence, c'est pourquoi en acceptant ces conditions générales de vente et en passant commande, le Client atteste sur l'honneur être majeur dans son pays de résidence.

VAPOSTORE indique au Client que les prix pratiqués dans les magasins physiques sous l’enseigne « Vapostore » peuvent différer des prix indiqués sur le site www.vapostore.com car les magasins physiques sont le plus souvent exploités par des partenaires, commerçants indépendants de VAPOSTORE, qui sont libre de fixer leurs prix de vente.

Le fait pour le Client de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.


ARTICLE 5 - MODIFICATION DE LA COMMANDE

Toute modification de commande demandée par le Client ne peut être prise en considération que si elle est parvenue à VAPOSTORE par écrit avant l'expédition par VAPOSTORE (ou le tiers mandaté par VAPOSTORE à cet effet) de la commande.

Toute modification apportée à une commande entraîne de plein droit l'annulation des conditions générales de vente précédemment acceptées par le Client, en ce qui concerne notamment les prix, délais, conditions de paiement et modalités de livraison. Par conséquent, la commande modifiée par le Client sera soumise aux conditions générales de vente en vigueur au moment de la modification de commande, ce que le Client accepte.


 ARTICLE 6 – DROIT DE RETRACTATION

Exercice de son droit de rétractation par le Client

Le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception des biens pour signifier à VAPOSTORE qu’il souhaite exercer son droit de rétractation. Le droit de rétractation peut être exercé par l’envoi postal du formulaire de rétractation ci-après, ou à défaut sur le support de son choix à la condition qu’il en résulte de manière claire et non équivoque la volonté du Client de se rétracter.

En cas de commande unique ayant donné lieu à des livraisons successives du fait de VAPOSTORE, le délai de quatorze (14) jours calendaires court à compter de la dernière livraison.

L’exercice du droit de rétractation oblige le Client à renvoyer le(s) bien(s) à VAPOSTORE et à supporter les frais de renvoi du ou des bien(s).

Un numéro de retour sera alors attribué au produit. Le produit devra être retourné à VAPOSTORE, dans son ensemble et dans son emballage d’origine, dans les quatorze (14) jours calendaires à compter de l’exercice de la faculté de rétractation, à l’adresse suivante :

VAPOSTORE
Service des retours internet
47 allée du Clos des Charmes
77090 Collegien (France)
 

Le remboursement du consommateur interviendra dans un délai de quatorze (14) jours suivant la date à laquelle VAPOSTORE aura eu connaissance de la volonté du Client de se rétracter. Cependant, si dans ce délai VAPOSTORE n’a pas reçu le ou les produits concernés par la rétractation, le remboursement sera alors différé à la première de ces deux dates : la réception par VAPOSTORE desdits produits ou la réception par VAPOSTORE de la preuve d’expédition des produits par le Client.

Le remboursement inclura les frais de livraison, à l’exception des éventuels frais supplémentaires découlant du fait que le Client aurait expressément choisi un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par VAPOSTORE.

Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour que VAPOSTORE utilise un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client.

La responsabilité du Client peut être engagée en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens.

Ce droit de rétractation s’exerce sans frais, sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui demeurent à la charge du Client.

Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le Client a le choix de demander soit un avoir, soit le remboursement, soit l’échange du produit. Sans précision spécifique du consommateur, VAPOSTORE procèdera au remboursement.


Exclusion du droit de rétractation

Sont exclus de ce droit de rétractation tous les biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés.

Le droit de rétractation ne peut plus être exercé lorsque le bien, après avoir été livré et de par sa nature, est mélangé de manière indissociable avec d'autres articles ou un autre bien.

De même, le droit de rétractation ne peut être exercé par le Client si le bien a été descellé par le Client après la livraison et ne peut être renvoyé pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

Les livraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes.

VAPOSTORE est autorisé à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle.

Les offres présentées par VAPOSTORE ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Dès lors, en cas d’indisponibilité d’un produit, le Client en est informé sans délai.

Le Client dispose alors du choix entre l’annulation de sa commande ou la substitution par un bien équivalent. Le consentement du Client est toujours recueilli pour la substitution par un bien équivalent et n’est jamais imposé par VAPOSTORE. Tant que le Client n’a pas manifesté sa volonté d’obtenir la substitution par un bien équivalent, il est réputé renoncer à sa commande.

En cas de renonciation à sa commande, toutes les sommes éventuellement reçues de la part du Client lui sont restituées.


ARTICLE 7 – RÉCEPTION – GARANTIES LEGALES

Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité prévue par les articles L.211-4 à L.211-13 du code de la consommation, ainsi que de la garantie légale relative aux défauts de la chose vendue, en application notamment des articles 1641 et 1648 du code civil.

En particulier, en application des articles L.211-1 à L.211-14 du code de la consommation, la VAPOSTORE garantit la conformité des biens, de l'emballage et, le cas échéant, des instructions de montage, pendant une durée de deux ans à compter de la livraison.

En cas de défaut de conformité, le Client choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Par exception, la VAPOSTORE pourra ne pas appliquer le choix du Client si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut.

Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, le Client peut choisir soit de rendre le bien et se faire restituer le prix, soit de garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.

Sont reproduites ci-dessous les principales dispositions légales applicables aux garanties légales dont le Client dispose :

Article L211-4 du code de la consommation -  Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 du code de la consommation -  Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 du code de la consommation -  L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 du code civil -  Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 du code civil -  L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Dans le cas prévu par l'article 1642-1, l'action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l'année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents.


Le Client devra laisser à VAPOSTORE toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède.

Le Client s'abstiendra d'utiliser la marchandise, le temps nécessaire à VAPOSTORE de porter remède au vice constaté.

Le Client est expressément informé que VAPOSTORE n’est pas le producteur des produits proposés à la vente, au sens des articles 1386-1 à 1386-18 du Code civil relatifs à la responsabilité du fait des produits défectueux. Les biens vendus par VAPOSTORE sont tous produits par des producteurs identifiables sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit produit.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité VAPOSTORE ne saurait être engagée en cas d’erreur mineure dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes tant que cette erreur n’est pas assimilable à un défaut de conformité sur les caractéristiques essentielles du bien.


Exclusions

Les défauts et détériorations provoqués par le non-respect des consignes de sécurité relatives aux précautions de stockage, spécifiées sur l'emballage, sont exclus de la garantie.

Les défauts et détériorations provoqués par l'usage erroné, entretien non-conforme, utilisation anomale, manque de surveillance, mauvaise protection électrique des appareils, pour par des telles circonstances nuisibles au bon fonctionnement des appareils, ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par VAPOSTORE, sont exclus de la garantie.
 

ARTICLE 8 - PRIX

Les prix sont ceux du tarif en vigueur le jour de la commande, tel qu’indiqués sur le site internet www.vapostore.com.

Les prix sont indiqués en Euros.

Ils ne tiennent pas compte des frais de préparation et de livraison, facturés en supplément, et indiqués comme tels dans le contrat. Le Client reconnaît avoir été informé sur les frais de préparation et de livraison préalablement à sa commande.

Les prix sont indiqués toutes taxes comprises et tiennent compte notamment de la T.V.A. applicable au jour de la  signature du contrat. Par exception, dans l’hypothèse où le Client serait domicilié hors Union Européenne et/ou où la livraison de la commande aurait lieu dans un pays hors Union Européenne, les prix s’entendent hors taxes.

ARTICLE 9 - PAIEMENT - RETARD DE PAIEMENT

Tout versement partiel du prix est reçu à titre d'acompte.

La marchandise est payable à la commande, sauf stipulations contraires.

Aucune livraison ne sera effectuée avant la réception de l’intégralité des sommes dues.

Lorsque le paiement est échelonné, en cas de résiliation du contrat de vente, pour non-paiement d'une échéance à son terme, les sommes antérieurement versées par l'acquéreur resteront acquises à VAPOSTORE.
De même, le Client défaillant sera redevable d'une indemnité forfaitaire équivalente au montant des échéances restant à courir.

L'acquéreur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues.

En cas de règlement différé convenu lors de la commande, quelle que soit la forme du crédit choisi jusqu'à complet règlement, la marchandise devra être en bon état, et ne pourra ni être vendue, ni donnée ou mise en gage, et devra être conservée dans les conditions de stockage recommandées.
 

ARTICLE 10 - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Le transfert de propriété de la chose vendue est subordonné au paiement du prix à l'échéance par l'acquéreur.

Le paiement est réalisé à l'encaissement effectif du prix.
 

ARTICLE 11- CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Tous les produits commercialisés par VAPOSTORE, sont destinés à la reproduction d'inhalation de vapeur.

Le produit utilisé pour reproduire l'évaporation est à base de Propylène Glycol.

Aucune étude scientifique n'ayant était faite sur les effets secondaires pouvant être liés à l'absorption de cette substance, le Client reconnait utiliser ce produit sur sa pleine et entière responsabilité, VAPOSTORE ne pourra donc être tenue pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé du Client ou de son entourage.
 

ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions générales de vente et le contrat de vente conclu entre VAPOSTORE et le Client à l’occasion d’une commande sont soumis au droit français.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
 

ARTICLE 13 - PROTECTION DES DONNÉES ET RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

Les informations que le Client communique étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie, leur absence entraînent l'annulation de votre commande.

Lorsque le Client s’inscrit sur le site internet www.vapostore.com, il s’engage à fournir à VAPOSTORE des informations sincères et véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le Site.

Le Client bénéficie d’un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données le concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978). Le Client peut à n'importe quel moment faire une demande auprès de VAPOSTORE afin de savoir quelles sont les informations dont celle-ci dispose sur lui.

Le Client peut, à tout moment et sur simple demande, modifier ces données.

Si le Client l’a accepté lors de son identification sur le site internet www.vapostore.com et de la prise de sa commande, des emails promotionnels (courriers électroniques) lui proposant des nouveautés, des offres de déstockage, des exclusivités, des bonnes affaires, etc.  pourront lui être envoyées par VAPOSTORE, ce que le Client accepte.

Le Client pourra toutefois demander, à tout moment, à ne plus recevoir de courriers électroniques de la part de VAPOSTORE.

VAPOSTORE est le seul détenteur des informations concernant le Client.

VAPOSTORE informe par ailleurs le Client que des cookies enregistrent certaines informations propres au Client lorsqu’il utilise le site internet www.vapostore.com et qui sont stockées dans la mémoire du disque dur de l’ordinateur du Client. Un message d'alerte demandera toutefois au Client, au préalable, s’il souhaite accepter les cookies ou les refuser. Ces cookies ne contiennent pas d'informations confidentielles concernant le Client.

Aucunes données financières (numéro de cartes bancaires) propres au Client ne sont conservées par VAPOSTORE.


Affichage des prix
Hors Union Européenne, les prix affichés s'entendent Hors Taxe


Avertissement
La vente de vaporisateurs personnels est interdite aux personnes mineures et n'est pas recommandée aux femmes enceintes ou qui allaitent. Les personnes atteintes de maladies cardio-vasculaires ou d'asthme sont invitées à consommer du e-liquide sans nicotine. En cas de pathologies particulières, Vapostore vous recommande d'en parler avec votre médecin traitant. Les épileptiques ne peuvent pas utiliser le vaporisateur personnel. Conformément à la législation, l'utilisation du vaposrisateur personnel ne peut pas être considérée comme une méthode de sevrage tabagique.